MTD et BPE



Directives/conseils par catégorie de sources: catégories des sources dans la Partie II de l’Annexe C. [Document en PDF]

Partie II Catégorie de source (c): La production de pâte utilisant le chlore élémentaire ou des substances chimiques générant du chlore élémentaire. [Document en PDF]

Section VI Directives/conseils par catégorie des sources: Catégories des sources dans la Partie III de l’Annexe C.[Document en PDF].

Partie III Catégorie de source (c) : Les sources de combustion résidentielles.
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Partie III: Catégorie de source (e): Les installations de brûlage de bois et de combustibles issus de la biomasse. [Document en PDF

Partie III Catégorie de source (g) :
Les fours crématoires. [Document en PDF]

Partie III Catégorie de source (i): La destruction de carcasses d’animaux. [Document en PDF]

Partie III Catégorie de source (k): Les installations de broyage des épaves de véhicules.
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Partie III Catégorie de source (m): Les raffineries d’huiles usées. [Document en PDF]

Directives sur les meilleures techniques disponibles et les meilleures pratiques environnementales en liaison avec  l'article 5 et l'annexe C de la Convention de stockholm sur les polluants organiques persistants. [Document en PDF]

Partie II Catégorie de source (b): Le brûlage de déchets dangereux dans des fours à ciment. [Document en PDF]

 

Partie II Catégorie de source (d): Les procédés thermiques dans l’industrie métallurgique. [Document en PDF]

Partie III Catégorie de source (b): Les procédés thermiques dans l’industrie métallurgique autres que ceux mentionnés dans l’Annexe C, Partie II. [Document en PDF]

Partie III Catégories de source (d) : La combustion de combustibles fossiles dans les chaudières de centrales et les chaudières industrielles. [Document en PDF]

Partie III Catégorie de source (f): Les procédés spécifiques de production de substances chimiques entraînant des rejets de substances inscrites à l’Annexe C. [Document en PDF]

Partie III Catégorie de source (h) : Les véhicules à moteur, notamment ceux utilisant de l’essence au plomb. [Document en PDF]

Partie III Catégorie de source (j): La teinture de textiles ou du cuir (au chloranile) et la finition (extraction alkaline). [Document en PDF]

Part III Catégorie de source (l): Le chauffage lent de câbles en cuivre. [Document en PDF

Directives sur les meilleures techniques disponibles et les meilleures pratiques environnementales en liaison avec  l'article 5 et l'annexe C de la Convention de stockholm sur la polluants organiques persistants. [Document en PDF]